Catherine Gaillard. La Mosquée qui légitime le recours au jihad armé et la charia. Le “bail emphytéotique”

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Petite recherche sur la mosquée d’Allonnes dans le département de la Sarthe qui est “abritée au sein d’un bâtiment municipal” et “gérée par deux associations”.

Cette mosquée donc “légitime le recours au jihad armé, la mort en martyr, la commission d’actes de terrorisme et le recours à la violence, la haine et la discrimination ainsi que l’instauration de la charia.”

Elle abrite également une école coranique d’une centaine d’enfants.

La mosquée est installée dans des bâtiments communaux, et je ne doute pas qu’elle ait bénéficié de baux emphytéotiques.

Voici une définition de ce qu’est cette petite merveille, “le bail emphytéotique”, pour les pieux hommes qui veulent édifier une mosquée et les activités afférentes, centre culturel, etc… :

“La première difficulté rencontrée par les initiateurs d’un projet de construction de mosquée est celle de l’accès au foncier ou au bien immobilier qui permettrait l’édification ou l’aménagement d’un lieu de culte. Plus exactement, surgit le problème de l’investissement immobilier nécessaire pour concrétiser le projet de lancement d’une mosquée.

Les collectivités publiques, dans cette perspective, sont une solution très précieuse.

Effectivement, sauf cas exceptionnels d’interventions de riches mécènes, les projets relatifs aux mosquées sont le plus souvent portés par des petits groupes de personnes ne disposant pas de ressources financières illimitées. Si la communauté contribue au financement, souvent suite à des actions lancées par les initiateurs du projet, cette contribution n’est pas parfois pas suffisante ou n’atteint un seuil exploitable qu’après un certain délai, qui peut être long.

Dans ces situations, il peut être profitable de se tourner vers les personnes publiques, pour solliciter la passation d’un bail emphytéotique administratif (BEA).

D’après l’article L. 1311-2 du code général des collectivités territoriales (CGCT), “un bien immobilier appartenant à une collectivité territoriale peut faire l’objet d’un bail emphytéotique (…) en vue de l’affectation à une association cultuelle d’un édifice du culte ouvert au public (…). Ce bail emphytéotique est dénommé bail emphytéotique administratif.”

Le BEA est très simplement un bail, défini traditionnellement comme un contrat de louage par lequel l’une des parties appelée bailleur s’engage, moyennant un loyer que l’autre partie appelée preneur s’engage à payer, à procurer à celle-ci, pendant un certain temps, la jouissance d’une chose mobilière immobilière.

L’idée est donc la suivante : les porteurs d’un projet de construction d’une mosquée, qui devront être nécessairement organisés en Association cultuelle, peuvent prendre contact avec une collectivité publique disposant de terrains ou de biens disponibles.

Il s’agit de convaincre cette collectivité de passer un contrat de bail avec l’association cultuelle. Le contrat pourra porter sur un terrain, sur lequel sera édifié un lieu de culte ou un bien immobilier qui sera transformé en lieu de culte. […]” https://www.trouvetamosquee.fr/2bail-emphyteotique…/

En cherchant des photos de la mosquée en question, je vois qu’elle est effectivement abritée dans le périmètre d’un Espace associatif interculturel (sic) Yvon Luby. (Pour info M. Yvon Luby était un ancien des Jeunesses socialistes SFIO qui militait au Mouvement de la paix. En 1956, dans le contexte de la guerre d’Algérie et sous l’influence de sa femme, il adhéra au Parti communiste français. Il avait fondé un “Comité pour la paix en Algérie”.)

Je me prends à me demander ce qu’il pourrait bien penser de l’association de son nom à ce type d’entreprise…

Complément d’info, le maire actuel d’Allonnes est de sensibilité communiste (PCF).

Pour exemple, à Toulouse, comme dans certainement une majorité de villes, la construction d’une nouvelle mosquée (grandiose) qui a coûté 6 000 000 d’euros a également été possible grâce à l’octroi d’un bail emphytéotique. L’ancienne mosquée, détruite, avait pour imam M. Mohamed Tataï, poursuivi pour incitation à la haine raciale, et qui vient d’être relaxé ce 14 septembre. https://www.francebleu.fr/…/l-imam-de-toulouse…

Il faut que la France , qui est selon les islamistes, “le ventre mou de l’Europe” qui est elle-même “le ventre mou de l’Occident”, se penche sérieusement, ainsi que tous les autres pays d’Europe, sur toutes les facilités permises par les “démocratie libérales” et que ces islamistes qui ont un projet hégémonique et de djihad savent retourner à leur profit.

Il n’est plus temps ni pour la Naïveté ni pour la collaboration active ou passive. Elles ont coûté trop de vies innocentes nous pourrions finir par demander des comptes.

© Catherine Gaillard

SourceTRIBUNEJUIVE.INFO

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